Conditions générales d'utilisation du site internet

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles BHS Promotion, ci-après dénommé l’éditeur ou BHS, met à la disposition de ses utilisateurs, le site et les services disponibles sur le site. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. 

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’éditeur à l’adresse URL suivante www.brochuresonline.fr (ci-après dénommé Brochures Online) implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après. 

Commandes

Le site Brochures Online est réservé aux professionnels du tourisme, des loisirs et/ou de la culture exerçant leurs activités en France et en Italie. Le site offre aux utilisateurs la possibilité de passer commande des brochures et dépliants sélectionnés par BHS et listés sur le site, afin qu’ils mettent cette documentation à disposition de leur clientèle.
Les utilisateurs commandent au minimum 3 références dans la liste affichée par le site Brochures Online. Les quantités de documentations commandées seront respectées dans la limite des stocks disponibles, pour un minimum de 10 exemplaires et un maximum de 50 exemplaires par brochure.
La commande est livrée en moyenne dans un délai de 8 jours ouvrables, par courrier ou par transporteur privé (sous réserve de disponibilité des documents). La responsabilité de BHS ne peut toutefois pas être engagée en cas de délai supérieur.
L’éditeur se réserve le droit de refuser l’utilisation des services proposés par Brochures Online à toute personne ou établissement qui ne respecterait pas ces conditions.

Propriété intellectuelle

Aucune reproduction, même partielle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication. Tous les textes et logos sont couverts par les droits d’auteur, au profit de BHS

Liens hypertextes

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Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et des interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
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Modification des conditions d’utilisation

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d'usage d'Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que l’éditeur n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
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Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régies par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, les tribunaux du siège de l’éditeur seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
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